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Mentions Légales

1. Informations sur l’éditeur du site

  • Nom de l’entreprise : DES PAS EN AVANT
  • Forme juridique : SAS
  • Capital social : 10.000,00 euros
  • Adresse du siège social : 2 rue principale 21140 Souhey
  • Numéro de téléphone : +33(0)624282805
  • Adresse e-mail : contact@despasenavant.com
  • Numéro SIREN : 814 585 857
  • Numéro de TVA : FR14814585857
  • Directeur de la publication : Mme Sandra Del Mar CALMEJANE

2. Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : Infomaniak Network SA
  • Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias (GE)
  • Numéro de téléphone de l’hébergeur : contact

3. Propriété intellectuelle

Le contenu présent sur ce site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de DES PAS EN AVANT, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

 

4. Protection des données personnelles

En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), DES PAS EN AVANT s’engage à protéger la confidentialité des informations personnelles collectées sur le site.

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  • Finalité de la collecte : Répondre aux demandes de contact
  • Droit d’accès, de rectification et de suppression : Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse suivante : contact@despasenavant.com

 

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6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du siège social de l’entreprise.